Conditions d’utilisation d’Apple Intelligence
Découvrez les conditions d’utilisation qui s’appliquent à l’utilisation des fonctionnalités et services Apple Intelligence, y compris les limites d’utilisation, l’utilisation déraisonnable, la disponibilité, les exigences, les restrictions d’âge et l’application des conditions.
Les présentes Conditions d’utilisation s’appliquent à votre utilisation des fonctionnalités et services Apple Intelligence, y compris l’IA de Siri, les fonctionnalités intelligentes dans les apps et les capacités reposant sur les grands modèles de fondation d’Apple (« Fonctionnalités Apple Intelligence »), et complètent le contrat de licence de logiciel Apple applicable que vous pouvez consulter à l’adresse https://www.apple.com/legal/sla/ ou via le lien alors en vigueur (collectivement, les « Conditions d’utilisation »). En utilisant ces fonctionnalités et services, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation.
1. Limites d’utilisation
Les fonctionnalités Apple Intelligence actuelles et futures peuvent être soumises à des limites d’utilisation. Les limites peuvent varier selon la fonctionnalité. Apple se réserve le droit de modifier à tout moment les fonctionnalités Apple Intelligence soumises à des limites et les limites d’utilisation applicables. Si vous atteignez une limite pour une fonctionnalité Apple Intelligence particulière, celle-ci peut devenir indisponible ou sa fonctionnalité peut être limitée jusqu’à la réinitialisation de la limite d’utilisation applicable. Vous pouvez continuer à utiliser les autres fonctionnalités de votre appareil entre-temps.
En savoir plus sur les limites d’utilisation d’Apple Intelligence
2. Utilisation déraisonnable
Toute utilisation excessive, abusive, automatisée, frauduleuse, illégale ou autrement déraisonnable, y compris une utilisation qui a un impact matériel sur la disponibilité du service ou sur d’autres utilisateurs, peut être restreinte, limitée, suspendue ou soumise à des limites supplémentaires. Nous pouvons déterminer ce qui constitue une utilisation déraisonnable en fonction de facteurs tels que le volume d’utilisation, la fréquence, la complexité des demandes, la demande du système et les modes d’utilisation.
3. Disponibilité
Les fonctionnalités Apple Intelligence peuvent ne pas être disponibles dans toutes les langues ou dans tous les pays, et Apple ne fait aucune déclaration selon laquelle une fonctionnalité Apple Intelligence particulière est appropriée ou disponible pour une utilisation dans un lieu donné. Certaines fonctionnalités peuvent varier selon la région. Dans la mesure où vous choisissez d’accéder aux fonctionnalités Apple Intelligence et de les utiliser, vous le faites de votre propre initiative et il vous incombe de vous conformer à toutes les lois applicables. Apple se réserve le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès à toute partie des fonctionnalités Apple Intelligence à tout moment et sans préavis. En aucun cas, Apple ne sera tenue responsable de la modification, de la suppression ou de la désactivation de cet accès. Apple peut également imposer des limites à l’utilisation ou à l’accès à certaines fonctionnalités ou à certains avantages des fonctionnalités Apple Intelligence, dans tous les cas et sans préavis ni responsabilité.
4. Exigences
Les fonctionnalités Apple Intelligence peuvent ne pas être disponibles sur tous les appareils, ou ne pas être compatibles avec ceux-ci. L’utilisation des fonctionnalités Apple Intelligence, et/ou de toute fonctionnalité ou partie de celles-ci, peut nécessiter des appareils compatibles, des systèmes d’exploitation compatibles, un accès à Internet et certains logiciels (des frais peuvent s’appliquer) ; elle peut également nécessiter des mises à jour périodiques et être affectée par les performances de ces facteurs. La dernière version du logiciel et/ou du matériel requis peut être nécessaire pour certaines fonctionnalités. Vous convenez qu’il est de votre responsabilité de satisfaire à ces exigences.
5. Restrictions d’âge
Certaines fonctionnalités Apple Intelligence peuvent être soumises à des restrictions d’âge. Ces restrictions d’âge peuvent varier selon la région. Apple se réserve le droit de modifier les restrictions d’âge à tout moment.
6. Application
Apple se réserve le droit d’enquêter et de prendre des mesures à l’encontre de toute utilisation qui enfreint les présentes Conditions d’utilisation, y compris la restriction, la suspension ou la résiliation de l’accès aux fonctionnalités Apple Intelligence. Apple peut mettre à jour les présentes Conditions d’utilisation de temps à autre, et la poursuite de l’utilisation d’Apple Intelligence après de telles modifications constitue une acceptation des Conditions d’utilisation mises à jour.